Centre de ressources documentaires

Ouvrage

L'aide sociale aujourd'hui

Jean-Pierre HARDY ; LHUILLIER Jean-Marc , Issy-les-Moulineaux : ESF , 2008

Article de revue

Aide sociale a l'enfance : qui est responsable ?

LHUILLIER Jean-Marc

Direction(s), 2004, n° 9 : Evaluation interne, le pari de la qualite, pp.11

Article de revue

L'application de la loi du 2 janvier 2002 renovant l'action sociale et médico-sociale [Dossier]

ALFANDARI ELIE ; Arnaud VINSONNEAU ; LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 2004, n° 4-2004 : L'application de la loi du 2 janvier 2002 renovant l'action sociale et medico-sociale, pp.765-840

Article de revue

Conditions de création de services et d'établissements sociaux et medico-sociaux par les établissements de santé

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 1997, n° 3-1997, pp.624-625

Article de revue

Les conditions de fermeture d'un établissement social note sous conseil d'etat, 9 juillet 1993

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 1994, n° 2, p. 315-321

Article de revue

Les conséquences du développement du droit des usagers sur la responsabilité dans les établissements et services sociaux et medico-sociaux

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 2001, n° 3-2001, pp.563-571

Article de revue

La décision de requisitionner les salariés

LHUILLIER Jean-Marc

Direction(s), 2004, n° 14 : Directeurs - inspecteurs : dissiper le malentendu, pp.11

Ouvrage

Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et medico-sociaux

LHUILLIER Jean-Marc , Rennes : Presses de l'EHESP , 2015

Ouvrage

Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

LHUILLIER Jean-Marc , Rennes : Presses de l'EHESP , 2007

Article de revue

Les établissements spécialisés

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 2001, n° 2-2201, pp. 352-357

Article de revue

Etablissements spécialisés : financement des établissements sociaux et medico-sociaux

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 1999, n° 3-1999, pp.590-594

Article de revue

Les établissements spécialisés : statuts des établissements sociaux et medico-sociaux/ actualite juridique

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 1993, n° 1, p. 130-133

Article de revue

La fermeture administrative des établissements sociaux et medico-sociaux : de nouveaux textes pour un nouveau contexte...

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 2006, n° 4-2006 : Les contrats aides, pp.710-721

Article de revue

La fermeture d'un établissement social ou médico-social ouvert sans autorisation

LHUILLIER Jean-Marc

Revue de droit sanitaire et social, 2004, n° 2-2004 : La permanence des soins, pp.426-432

Ouvrage

Les innovations socio-educatives dispositifs et pratiques innovants dans le champ de la protection de l'enfance

Pascale BREUGNOT ; LHUILLIER Jean-Marc , Rennes : Presses de l'EHESP , 2011